Mentions légales et cookies

Propriétaire : EQUATUS INSURANCE BROKER  – 31, Boulevard Prince Henri – 1724 Luxembourg
Responsable publication : Jean-Baptiste BOIS – info[@]equatus.com

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Responsable de contenu : Jean-Baptiste BOIS– info[@]equatus.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix 1007
Délégué à la protection des données : Jean-Baptiste BOIS– info@equatus.com

Le présent site est la propriété de Equatus® Insurance Broker, Société Anonyme au capital de 125000 EUR, dont le siège social est à Luxembourg – Grand Duché de Luxembourg immatriculée au RCS de Luxembourg sous le n° B 103.680. Assurée en responsabilité civile professionnelle conformément à la législation sur l’intermédiation en assurance.Equatus® Insurance Broker est inscrite au Registre des Intermédiaires en Assurance (certification CAA) sous le numéro 2004CM016 en qualité de courtier. Agréée dans les différents pays de l’Union Européenne par le régulateur du Grand Duché de Luxembourg (CAA) conformément à la Directive 2002/92/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 décembre 2002 sur l’intermédiation en assurance.La navigation et la consultation du présent site est soumise à la législation luxembourgeoise ainsi qu’aux conditions particulières suivantes. En poursuivant la consultation de ce site, le visiteur ou/et l’utilisateur accepte(nt) expressément ces conditions comme étant des conditions contractuelles.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site https://www.equatus.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.equatus.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://www.equatus.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web https://www.equatus.com est mis à jour régulièrement par https://www.equatus.com responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Le site internet https://www.equatus.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. https://www.equatus.com s’efforce de fournir sur le site https://www.equatus.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://www.equatus.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.equatus.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour Le site https://www.equatus.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

https://www.equatus.com et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

https://www.equatus.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : https://www.equatus.com.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.

Le contenu de ce site est uniquement destiné à fournir, à titre purement indicatif, des informations générales au visiteur ou/et à l’utilisateur concernant les services proposés par Equatus® Insurance Broker S.A. Les informations contenues sur ce site ne constituent en aucun cas une offre ou une sollicitation d’achat ou de vente d’un produit d’assurance vie et de produits financiers sous quelques formes que cela soit. Ces informations n’ont aucune valeur de conseils juridiques, fiscaux, comptables ou autres, et ne valent que pour le moment où elles ont été données. Elles n’ont pas la vocation de se substituer aux connaissances et compétences du visiteur ou/et de l’utilisateur, et doivent donc obligatoirement être associées à l’avis d’un professionnel qualifié et autorisé. Equatus® Insurance Broker S.A. ne peut accorder aucune garantie quant au caractère exhaustif, exact, précis ou actuel des informations publiées sur ce site. Equatus® Insurance Broker S.A. n’accepte aucune responsabilité pour tout dommage, direct ou indirect, résultant d’actes ou d’omissions liés à l’utilisation ou à l’accès au présent site.

L’attention des lecteurs est attirée sur le fait que les valeurs mobilières font l’objet de variations de cours, soumises aux fluctuations des marchés financiers. Les performances ne sont pas constantes dans le temps : les performances passées ne présument pas des résultats à venir, et aucune garantie ne peut être donnée quant à leur évolution future. Ce document n’est pas une invitation à souscrire des actions d’un fonds ou une offre pour la souscription ou la vente d’un instrument financier. L’attention des lecteurs est attirée sur le fait que pour tout investissement, il existe des risques associés à cet investissement. D’une manière générale et par mesure de précaution, nous invitons tous nos lecteurs à considérer que toutes les solutions d’investissements abordées dans nos publications présentant un risque de perte pouvant aller jusqu’à la perte totale du capital.

Les informations fournies sur ces pages sont soumises à la législation du Grand-duché de Luxembourg. Le visiteur ou/et l’utilisateur est informé que les Tribunaux de Luxembourg ont la compétence exclusive pour traiter tout litige concernant l’utilisation et l’interprétation de l’information et des données contenues dans le présent site.

Un « cookie » est un petit fichier texte permanent attribué et stocké sur le disque dur de votre ordinateur ou sur la mémoire de votre appareil mobile, via les navigateurs Internet. Il s’agit d’un outil de reconnaissance qui nous permet de vous identifier dans le but de faciliter votre navigation en ligne, sans toutefois vendre quelconque information à de tierces parties.

Quelles sont les types d’informations que nous mémorisons ?